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Ontario’s Crown Land Use Atlas

L’outil de recherche permet aux utilisateurs de trouver des renseignements de base sur les modifications à l’aménagement du territoire à l’aide de critères personnalisés.

Ontario du sud et amendements d'utilisation de terrain Nord Lointains sont disponibles dans les tables ci-dessous :

 

 


Jusqu'à ce que le site Atlas et politiques d'aménagement des terres de la Couronne soit étendu au Sud de l'Ontario,

les modifications liées à l'aménagement du territoire du Sud de l'Ontario seront indiquées

Modifications de l’aménagement du territoire du Nord lointain de l'Ontario - Modifications proposées

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Numéro de suivi de la modification
(Lien au formulaire)
Titre Classification Date d’affichage
2010-011

Modification visant à intégrer une orientation en matière de politique d’aménagement des terres de la Couronne d’après le plan communautaire d’aménagement du territoire de Little Grand Rapids.

Majeure le 23 novembre 2010
2010-010

Modification visant à intégrer une orientation en matière de politique d’aménagement des terres de la Couronne d’après le plan communautaire d’aménagement du territoire de Pauingassi.

Majeure le 23 novembre 2010
2010-009

Modification visant à intégrer de nouvelles désignations de terres de la Couronne et une orientation stratégique d’après le plan communautaire d’aménagement du territoire de Cat Lake-Slate Falls.

Majeure le 23 novembre 2010

 

Changements proposés liés à la planification du sud de l'Ontario.

 

Numéro de suivi de la modification
(Lien au formulaire)
Titre Classification Date d’affichage
2004-25

Modification visant à désigner la forêt Clear Creek à titre de parc provincial recommandé de catégorie « réserve naturelle » (P4711)

Mineure le 09 fevrier 2010  

Modifications liées à l'aménagement du territoire du Sud de l'Ontario

 

Numéro de suivi de la modification
(Lien au formulaire)
Titre Classification Décision Date
2009-11

Déréglementation du parc provincial Ipperwash

Administrative Approuvée le 11 mai 2010
2009-08

Mise à jour d’orientations touchant une zone en particulier afin de tenir compte de l’approbation du plan de gestion de la réserve de conservation des forêts de chênes Bickford et de la réglementation de cette zone.

Administrative Approuvée le 26 juin 2009
2008-05

Mise à jour de l’orientation d’une zone particulière pour tenir compte des modifications apportées à l’aménagement des terres du parc provincial du ruisseau Bronte (P4432) et de l’échange de terrains avec la Ville d’Oakville.

Administrative Approuvée le 02 février 2009
2006-25 Modification des limites du parc provincial Port Bruce (P4476) Administrative Approuvée le 16 mars 2007
2005-28

Modification des Directives sur l’aménagement du territoire du district de Napanee – Modification des limites du parc provincial Presqu'île

Administrative Approuvée le 10 février , 2010
2005-27

Modification des directives sur l'aménagement du territoire pour le district de Lindsay : Ajout au parc provincial Peter's Woods (réserve naturelle).

Administrative Approuvée le 10 Juillet, 2006
2003-26

Modifications aux Directives en matière d’aménagement du territoire du district de Cornwall : désignation proposée du parc provincial DuPont (catégorie « réserve naturelle »)

 

Mineure Approuvée le 14 mai 2009
2003-10 Modification aux directives en matière d'aménagement pour le district de Simcoe - désignation proposée de la réserve de conservation St. Williams
Majeure Approuvée le 3 mars 2004
2003-09 Modification aux directives en matière d'aménagement du district de Chatham -- réserve de conservation proposée des forêts de chênes Bickford
Mineure Approuvée le 31 mars 2004

 


 
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Dernière mise à jour: 31-01-2007
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