L’outil de recherche permet aux utilisateurs de trouver des renseignements de base sur les modifications à l’aménagement du territoire à l’aide de critères personnalisés.
Ontario du sud et amendements d'utilisation de terrain Nord Lointains sont disponibles dans les tables ci-dessous :
Jusqu'à ce que le site Atlas et politiques d'aménagement des terres de la Couronne soit étendu au Sud de l'Ontario,
les modifications liées à l'aménagement du territoire du Sud de l'Ontario seront indiquées
| Numéro de suivi de la modification
(Lien au formulaire) |
Titre | Classification | Date d’affichage |
| 2010-011 | Modification visant à intégrer une orientation en matière de politique d’aménagement des terres de la Couronne d’après le plan communautaire d’aménagement du territoire de Little Grand Rapids. |
Majeure | le 23 novembre 2010 |
| 2010-010 | Modification visant à intégrer une orientation en matière de politique d’aménagement des terres de la Couronne d’après le plan communautaire d’aménagement du territoire de Pauingassi. |
Majeure | le 23 novembre 2010 |
| 2010-009 | Modification visant à intégrer de nouvelles désignations de terres de la Couronne et une orientation stratégique d’après le plan communautaire d’aménagement du territoire de Cat Lake-Slate Falls. |
Majeure | le 23 novembre 2010 |
| Numéro de suivi de la modification (Lien au formulaire) |
Titre | Classification | Date d’affichage | |
| 2004-25 | Modification visant à désigner la forêt Clear Creek à titre de parc provincial recommandé de catégorie « réserve naturelle » (P4711) |
Mineure | le 09 fevrier 2010 |
| Numéro de suivi de la modification (Lien au formulaire) |
Titre | Classification | Décision | Date |
| 2009-11 | Déréglementation du parc provincial Ipperwash |
Administrative | Approuvée | le 11 mai 2010 |
| 2009-08 | Mise à jour d’orientations touchant une zone en particulier afin de tenir compte de l’approbation du plan de gestion de la réserve de conservation des forêts de chênes Bickford et de la réglementation de cette zone. |
Administrative | Approuvée | le 26 juin 2009 |
| 2008-05 | Mise à jour de l’orientation d’une zone particulière pour tenir compte des modifications apportées à l’aménagement des terres du parc provincial du ruisseau Bronte (P4432) et de l’échange de terrains avec la Ville d’Oakville. |
Administrative | Approuvée | le 02 février 2009 |
| 2006-25 | Modification des limites du parc provincial Port Bruce (P4476) | Administrative | Approuvée | le 16 mars 2007 |
| 2005-28 | Modification des Directives sur l’aménagement du territoire du district de Napanee – Modification des limites du parc provincial Presqu'île |
Administrative | Approuvée | le 10 février , 2010 |
| 2005-27 | Modification des directives sur l'aménagement du territoire pour le district de Lindsay : Ajout au parc provincial Peter's Woods (réserve naturelle). |
Administrative | Approuvée | le 10 Juillet, 2006 |
| 2003-26 | Modifications aux Directives en matière d’aménagement du territoire du district de Cornwall : désignation proposée du parc provincial DuPont (catégorie « réserve naturelle »)
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Mineure | Approuvée | le 14 mai 2009 |
| 2003-10 | Modification aux directives en matière d'aménagement pour le district de Simcoe - désignation proposée de la réserve de conservation St. Williams |
Majeure | Approuvée | le 3 mars 2004 |
| 2003-09 | Modification aux directives en matière d'aménagement du district de Chatham -- réserve de conservation proposée des forêts de chênes Bickford |
Mineure | Approuvée | le 31 mars 2004 |