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Ontario’s Crown Land Use Atlas

Index des modifications de l’aménagement du territoire

L’Index comprend deux sections qui contiennent des modifications individuelles cataloguées selon leur numéro de suivi et la date de leur affichage ou de la décision qui a été prise à leur sujet. Les modifications touchant des zones à l’extérieur de la zone de couverture de l’Atlas seront identifiées comme telles dans leur titre.

Cliquez sur le titre pour afficher la section « Index »

Modifications proposées

Lorsqu’une modification de catégorie mineure ou majeure est reçue, elle est d’abord affichée dans la section « Modifications proposées ».

Modifications terminées

Lorsqu’une décision a été prise relativement à une modification, celle-ci est affichée dans la section « Modifications terminées ». Les modifications administratives approuvées sont seulement affichées à la section des Modifications terminées.


 
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Dernière mise à jour: 31-01-2007
© Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, 2007