Le tutoriel explique comment effectuer une recherche pour trouver des renseignements sur les modifications à l’aménagement des terres de la Couronne. Ce programme comporte deux volets : 1) la recherche de renseignements sur les modifications et 2) l’affichage des résultats.
Il est à noter qu’un bouton radio situé dans le coin supérieur gauche de l’outil permet à l’utilisateur de consulter alternativement la recherche d’un rapport d’orientation et la recherche d’une modification. Ainsi, différents champs sont activés selon le type de recherche qui est effectué.
Il est possible d’effectuer la recherche de renseignements sur les modifications à l’aménagement à partir d’au moins un des critères suivants :
Une recherche effectuée à partir de ce champ permet d’afficher toutes les modifications qui touchent la zone d’aménagement du territoire choisie. Entrez le code d’identification exact de la zone. Consultez la section “Description du rapport d’orientation pour obtenir une explication de « Code d’id. ».
Une recherche effectuée à partir de ce champ permet d’afficher toutes les modifications qui touchent la zone d’aménagement du territoire choisie. Entrez le nom complet ou partiel de la zone. Consultez la section“Description du rapport d’orientation”pour obtenir une explication de « Nom de la zone ».
Une recherche effectuée à partir de ce champ permet d’afficher toutes les modifications qui touchent la désignation sélectionnée dans le menu déroulant. Consultez le “Glossaire des termes utilisés dans l’Atlas” pour obtenir une définition des différentes désignations de territoire.
Utilisez ce critère uniquement lorsque vous faites une recherche de « parc provincial » ou de « zone de gestion valorisée ». Lorsque vous choisissez un parc provincial ou une zone de gestion valorisée, une liste de catégories est activée. Consultez le “Glossaire des termes utilisés dans l’Atlas”pour obtenir une liste des catégories correspondant aux parcs provinciaux et aux zones de gestion valorisée.
Une recherche effectuée à partir de ce champ permet d’afficher toutes les modifications qui touchent le territoire géographique choisi. Dans ce menu déroulant, vous pouvez choisir une région administrative de parc, une région du MRN ou un district du MRN.
Utilisez ce champ uniquement lorsque vous faites une recherche à l’aide du critère « région administrative ». Les options associées à ce critère ne sont accessibles que si vous avez sélectionné une région administrative. Le menu déroulant affiche la liste des bureaux du MRN liés à la région administrative choisie.
Ce critère permet d’effectuer une recherche de modification à l’aménagement d’un territoire si l’on connaît le numéro de suivi de la modification. Il faut entrer ce numéro selon le format préconisé (p. ex., 2008-001). Une recherche qui ne vise que l’année (p. ex., 2008) permet d’afficher toutes les modifications pour lesquelles une décision a été prise cette année-là ou toutes les modifications mineures et majeures qui ont été proposées cette année-là. Consultez le “Glossaire des termes utilisés dans l’Atlas” pour obtenir une définition de « Numéro de suivi de la modification ».
Ce champ permet d’effectuer une recherche de modification à l’aménagement du territoire par mot-clé. Toutes les modifications contenant le mot-clé choisi dans le titre de la modification ou dans le résumé de la modification s’affichent. Vous pouvez indiquer deux mots-clés reliés à l’aide de l’opérateur « et » ou « ou ».
Ce champ permet d’effectuer une recherche de modification à l’aménagement du territoire selon la catégorie de la modification. Les trois catégories possibles sont les suivantes : administrative, mineure et majeure. Consultez la section “À propos des modifications à l’aménagement du territoire” pour en savoir plus sur les catégories de modification.
Les trois « statuts » possibles sont les suivants : proposée, approuvée et rejetée.
Les résultats s’affichent dans la sous-fenêtre située à l’extrême droite de la fenêtre de recherche. Les données sur la modification à l’aménagement du territoire correspondant aux critères de recherche s’affichent sous forme de tableau et sont triées par numéro de suivi de la modification, titre, catégorie, statut/date. Si vous cliquez sur le numéro de suivi de la modification, les détails concernant la modification s’affichent. Si le statut de la modification est « proposée », la colonne « Statut/Date » indique la date à laquelle la modification a été affichée au Registre de la Charte des droits environnementaux.. Si la modification est approuvée ou rejetée, la colonne « Statut/Date » indique la date à laquelle la décision finale a été prise. Le lien vers la carte, indiqué dans la colonne la plus à droite des résultats, vous amène au navigateur cartographique ou, si la modification est en cours d’exécution, à l’endroit en question.
Modified: January 31, 2007
